\(
\def\WIPO{World Intellectual Property Organisation}
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Informations générales sur la huitième édition de la Classification internationale des brevets (CIB) / Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
2006
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Détails
Titre
Informations générales sur la huitième édition de la Classification internationale des brevets (CIB) / Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
Mention d'édition
8ème éd
Type d’élément
Book
Description
16 pages ; [28] cm.
ISBN
9280515152
9789280515152
9789280515152
Résumé
La présente publication de la huitième édition (2006) constitue le niveau de base du texte français authentique de la classification prévue par l’Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets (de 1971). La version de la classification contenue dans la présente édition est le fruit de la révision de la précédente (septième) édition et de la réforme de la classification qui a été menée, de 1999 à 2005, par le comité d’experts établi en vertu dudit arrangement. La huitième édition (2006) est entrée en vigueur le 1er janvier 2006.
Série
Type de fichier
Print publication
Traductions
Publié
Geneva, Switzerland : World Intellectual Property Organization, 2006.
Langue
Français
Le document apparaît dans
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