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\def\WIPO{World Intellectual Property Organisation}
\)
Informations générales sur la huitième édition de la Classification internationale des brevets (CIB) / Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
2006
Files
Details
Title
Informations générales sur la huitième édition de la Classification internationale des brevets (CIB) / Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
Edition
8ème éd
Item Type
Book
Description
16 pages ; [28] cm.
ISBN
9280515152
9789280515152
9789280515152
Summary
La présente publication de la huitième édition (2006) constitue le niveau de base du texte français authentique de la classification prévue par l’Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets (de 1971). La version de la classification contenue dans la présente édition est le fruit de la révision de la précédente (septième) édition et de la réforme de la classification qui a été menée, de 1999 à 2005, par le comité d’experts établi en vertu dudit arrangement. La huitième édition (2006) est entrée en vigueur le 1er janvier 2006.
Series
Type of File
Print publication
Translations
Published
Geneva, Switzerland : World Intellectual Property Organization, 2006.
Language
French
Record Appears in
WIPO Publications > French
Added Corporate Author
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, publisher.