Conférence diplomatique de révision de la Convention de Paris: Quatrieme Session, Geneve, 27 Fevrier - 24 Mars 1984

Conférence diplomatique de révision de la Convention de Paris: Quatrieme Session, Geneve, 27 Fevrier - 24 Mars 1984

337 pages ; [28] cm

E 2310F61390 OMPI.PR/SM

Le présent document contient les comptes rendus analytiques provisoires des séances plénières et des séances des Commissions principales I et II tenues pendant la quatrième session de la Conférence diplomatique de révision de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, qui a eu lieu à Genève du 27 février au 24 mars 1984. La numérotation des séances et des paragraphes suit celle des séances et des paragraphes tels qu’ils figurent dans les comptes rendus analytiques des trois premières sessions de ladite Conférence diplomatique (Genève, 1980, Nairobi, 1981, Genève, 1982). Les comptes rendus analytiques provisoires qui sont contenus dans le présent document ont été établis dans la langue de l’orateur si celui-ci a utilisé le français ou l’anglais, et en français ou en anglais si l’orateur a utilisé l’arabe, l’espagnol ou le russe. L’annexe I du document contient la version russe des comptes rendus analytiques provisoires des interventions prononcées en russe. L’annexe II du document contient la version espagnole des comptes rendus analytiques provisoires des interventions prononcées en espagnol. L’annexe III du document contient la version arabe des comptes rendus analytiques provisoires des interventions prononcées en arabe. L’annexe IV du document contient un index qui donne le nom de chaque orateur et le numéro de chaque paragraphe reflétant son intervention.

Genève, Switzerland : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, 1984

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