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\def\WIPO{World Intellectual Property Organisation}
\)
Mâche : Principes directeurs pour la conduite de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité.
2023
Files
Details
Title
Mâche : Principes directeurs pour la conduite de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité.
Item Type
Guidelines
Description
22 pages.
Summary
Ces principes directeurs (“principes directeurs d’examen”) visent à approfondir les principes énoncés dans l’introduction générale (document TG/1/3) et dans les documents TGP qui s’y rapportent afin de donner des indications concrètes détaillées pour l’harmonisation de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS) et, en particulier, à identifier des caractères convenant à l’examen DHS et à la production de descriptions variétales harmonisées.
Publication date note
For the Test Guidelines publication date, please consult the UPOV website (https://www.upov.int/test_guidelines/en/list.jsp)
Series
Series
UPOV Test Guidelines ; TG/74/4.
Linked Resources
DUS Guidance (upov.int)
Linked Resources
UPOV website
Translations
Published
Geneva, Switzerland : International Union for the Protection of New Varieties of Plants, 2023.
Language
French
Copyright Information
CC BY 4.0
Record Appears in
UPOV Collection > UPOV Test Guidelines
Symbol
TG/75/7