\(
\def\WIPO{World Intellectual Property Organisation}
\)
Épinard : Principes directeurs pour la conduite de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité.
2022
Files
Details
Title
Épinard : Principes directeurs pour la conduite de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité.
Item Type
UPOV Test Guidelines
Description
34 pages.
Summary
Ces principes directeurs (“principes directeurs d’examen”) visent à approfondir les principes énoncés dans l’introduction générale (document TG/1/3) et dans les documents TGP qui s’y rapportent afin de donner des indications concrètes détaillées pour l’harmonisation de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS) et, en particulier, à identifier des caractères convenant à l’examen DHS et à la production de descriptions variétales harmonisées.
Series
Series
UPOV Test Guidelines ; TG/55/7.
Linked Resources
Principes directeurs d'examen
Translations
Published
Geneva, Switzerland : International Union for the Protection of New Varieties of Plants, 2022
Language
French
Record Appears in
UPOV Publications
Symbol
TG/55/7