TY  - GEN
N2  - Ces principes directeurs (“principes directeurs d’examen”) visent à approfondir les principes énoncés dans l’introduction générale (document TG/1/3) et dans les documents TGP qui s’y rapportent afin de donner des indications concrètes détaillées pour l’harmonisation de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS) et, en particulier, à identifier des caractères convenant à l’examen DHS et à la production de descriptions variétales harmonisées.
DO  - 10.34667/tind.49495
DO  - doi
AB  - Ces principes directeurs (“principes directeurs d’examen”) visent à approfondir les principes énoncés dans l’introduction générale (document TG/1/3) et dans les documents TGP qui s’y rapportent afin de donner des indications concrètes détaillées pour l’harmonisation de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS) et, en particulier, à identifier des caractères convenant à l’examen DHS et à la production de descriptions variétales harmonisées.
T1  - Avoine :Principes directeurs pour la conduite de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité.
DA  - 30.10.2018.
L1  - https://tind.wipo.int/record/49495/files/tg020_fr.pdf
VL  - TG/20/11
LA  - fre
PY  - 30.10.2018.
ID  - 49495
L4  - https://tind.wipo.int/record/49495/files/tg020_fr.pdf
KW  - New Varieties of Plants
KW  - Oats.
KW  - Patents.
TI  - Avoine :Principes directeurs pour la conduite de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité.
Y1  - 30.10.2018.
L2  - https://tind.wipo.int/record/49495/files/tg020_fr.pdf
LK  - https://www.upov.int/export/sites/upov/tgp/fr/tg_1_3.pdf
LK  - https://tind.wipo.int/record/49495/files/tg020_fr.pdf
UR  - https://www.upov.int/export/sites/upov/tgp/fr/tg_1_3.pdf
UR  - https://tind.wipo.int/record/49495/files/tg020_fr.pdf
ER  -