\(
\def\WIPO{World Intellectual Property Organisation}
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Luzerne : Principes directeurs pour la conduite de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité.
2005
Files
Details
Title
Luzerne : Principes directeurs pour la conduite de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité.
Item Type
Guidelines
Description
34 pages.
Summary
Ces principes directeurs (“principes directeurs d’examen”) visent à approfondir les principes énoncés dans l’introduction générale (document TG/1/3) et dans les documents TGP qui s’y rapportent afin de donner des indications concrètes détaillées pour l’harmonisation de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS) et, en particulier, à identifier des caractères convenant à l’examen DHS et à la production de descriptions variétales harmonisées.
Series
Linked Resources
Principes directeurs d'examen
Translations
Published
Geneva, Switzerland : International Union for the Protection of New Varieties of Plants, 2005
Language
French
Record Appears in
UPOV Collection > UPOV Test Guidelines
Symbol
TG/6/5