\(
\def\WIPO{World Intellectual Property Organisation}
\)
Ray-Grass : Principes directeurs pour la conduite de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité.
Files
Details
Title
Ray-Grass : Principes directeurs pour la conduite de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité.
Item Type
Guidelines
Description
27 pages.
Summary
Ces principes directeurs (“principes directeurs d’examen”) visent à approfondir les principes énoncés dans l’introduction générale (document TG/1/3) et dans les documents TGP qui s’y rapportent afin de donner des indications concrètes détaillées pour l’harmonisation de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS) et, en particulier, à identifier des caractères convenant à l’examen DHS et à la production de descriptions variétales harmonisées.
Publication date note
For the Test Guidelines publication date, please consult the UPOV website (https://www.upov.int/test_guidelines/en/list.jsp)
Series
Linked Resources
Linked Resources
Translations
Published
Geneva, Switzerland : International Union for the Protection of New Varieties of Plants
Date of adoption
05.04.2006
Language
French
Copyright Information
CC BY 4.0
Record Appears in
Symbol
TG/2/8