Introduction générale à l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité et à l'harmonisation des descriptions des obtentions végétales.

Introduction générale à l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité et à l'harmonisation des descriptions des obtentions végétales.

Guidelines

27 pages.

Le document TG/1/3 "Introduction générale à l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité et à l'harmonisation des descriptions des obtentions végétales (ci-après dénommé "introduction générale"), ainsi que la série de documents connexes qui établissent les procédures relatives aux principes directeurs d'examen (ci-après dénommés "documents TGP"), a pour objet d'énoncer les principes sur lesquels repose l'examen DHS. Grâce à la définition de ces principes, l'examen des nouvelles variétés végétales peut être harmonisé dans tous les membres de l'Union. Cette harmonisation est importante car elle facilite la coopération en ce qui concerne l'examen DHS et contribue par ailleurs à assurer une protection efficace grâce à l'élaboration de descriptions harmonisées des variétés protégées, qui sont acceptées à l'échelle internationale.

For the Test Guidelines publication date, please consult the UPOV website (https://www.upov.int/test_guidelines/en/list.jsp)

Geneva, Switzerland : International Union for the Protection of New Varieties of Plants

01.04.2009

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CC BY 4.0

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