\(
\def\WIPO{World Intellectual Property Organisation}
\)
Introduction générale à l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité et à l'harmonisation des descriptions des obtentions végétales.
2009
Files
Details
Title
Introduction générale à l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité et à l'harmonisation des descriptions des obtentions végétales.
Item Type
Guidelines
Description
27 pages.
Summary
Le document TG/1/3 "Introduction générale à l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité et à l'harmonisation des descriptions des obtentions végétales (ci-après dénommé "introduction générale"), ainsi que la série de documents connexes qui établissent les procédures relatives aux principes directeurs d'examen (ci-après dénommés "documents TGP"), a pour objet d'énoncer les principes sur lesquels repose l'examen DHS. Grâce à la définition de ces principes, l'examen des nouvelles variétés végétales peut être harmonisé dans tous les membres de l'Union. Cette harmonisation est importante car elle facilite la coopération en ce qui concerne l'examen DHS et contribue par ailleurs à assurer une protection efficace grâce à l'élaboration de descriptions harmonisées des variétés protégées, qui sont acceptées à l'échelle internationale.
Series
Translations
Published
Geneva, Switzerland : International Union for the Protection of New Varieties of Plants, 2002
Language
French
Record Appears in
UPOV Collection > UPOV Test Guidelines
Symbol
TG/1/3