La guerre affecte l'individu dans son intégrité physique, mais aussi dans son identité culturelle, surtout dans les conflits à caractère ethnique, culturel ou religieux. La destruction du patrimoine culturel devient alors un enjeu. Or sa nature varie selon les contextes: monuments ou objets, il est surtout « matériel », alors que musique, savoir-faire ou rituels, il est plutot "immatériel". Cette thèse démontre que tout patrimoine culturel est tant matériel qu'immatériel, et qu'en cas de guerre le droit peut le protéger, par le droit des conflits armés, mais aussi par des instruments également applicables, comme les traités de droits de l’homme ou ceux relevant de l’UNESCO. "Après avoir travaillé de nombreuses années au CICR comme déléguée sur le terrain et au siège, Christiane Johannot-Gradis codirige une ONG internationale, Traditions pour Demain, qui oeuvre à la protection du patrimoine culturel en Amérique Latine".
Note
Thèse no. 862 de la Faculté de droit de l"Université de Genève
Formatted Contents Note
Liste des abréviations Introduction générale Partie I: Définition du patrimoine culturel juridiquement protégé Chapitre 1: Le patrimoine culturel dans une perspective historique Chapitre 2: Développement normatif de la notion du patrimoine culturel Chapitre 3: Les effets des conflits armés sur l’applicabilité des traités Chapitre 4: Notion contemporaine du patrimoine culturel protégé Conclusion de la Partie I Partie II: Le patrimoine culturel à l’épreuve de la conduite des hostilités Introduction de la Partie II Chapitre 1: Principe de nécessité militaire Chapitre 2: Principe de distinction Chapitre 3: Principe de proportionnalité Chapitre 4: Principe de precaution Conclusion de la Partie II Partie III: Les atteintes au patrimoine culturel materiel au pouvoir de l’ennemi Introduction de la Partie III Chapitre 1: Destruction des biens culturels Chapitre 2: Changements d’affectation des biens culturels Chapitre 3: L’enlèvement des biens culturels Conclusion de la Partie III Partie IV: Les atteintes au patrimoine culturel et spirituel au pouvoir de l’ennemi Introduction de la Partie IV Chapitre 1: Atteinte à la création, à l’exécution et à la célébration du patrimoine culturel Chapitre 2: Atteintes à la participation au patrimoine culturel et spiritual Chapitre 3 : Atteinte à la transmission du patrimoine culturel et spiritual Conclusion de la Partie IV Conclusion générale Annexe des normes juridiques Bibliographie Index