Préface
Introduction: un parcours réflexif, des origines au futur du droit d’auteur
Partie 1. Sources et traditions du droit d’auteur et du copyright
Chapitre Ier. Liberté, propriété, originalité : retour aux sources du droit d’auteur
Chapitre II. Droit d’auteur et copyright : convergence des droits, régulation différente des contrats
Partie 2. Protection des oeuvres : de la liberté de création à l’art contemporain et l’intelligence artificielle
Chapitre III. L’originalité comme manifestation de la liberté de création – et sa géométrie variable
Chapitre IV. Le droit d’auteur face à l’effacement de l’auteur : de l’art conceptuel aux créations de l’intelligence artificielle
Partie 3. Repenser les droits économiques et moraux de l’auteur
Chapitre V. Reconstruire les droits de reproduction et de communication au public à la lumière des principes et finalités
Chapitre VI. Reconnaître de manière plurielle l’universalité des intérêts moraux des auteurs
Partie 4. Tensions entre droits fondamentaux : un droit de propriété face aux droits à la culture, à la liberté d’expression et à l’information
Chapitre VII. Le droit d’auteur européen : entre culture et économie
Chapitre VIII. Équilibrer liberté d’expression et droit d’auteur : entre libertés de création et d’accès
Chapitre IX. Ingérences dans la liberté d’expression et responsabilité des plateformes : de la réserve des juges de Strasbourg à l’effort de concordance des juges de Luxembourg
Partie 5. Le droit d’auteur à l’ère numérique : contrôler et libérer l’accès aux oeuvres et données
Chapitre X. La responsabilité pour l’établissement d’hyperliens et la protection des mesures techniques : apparition ou homologation d’un droit d’accès en droit d’auteur ?
Chapitre XI. Les données, des ressources en quête d’appropriation
Chapitre XII. Les communs numériques et les outils de la dépropriation
Partie 6. L’avenir du droit d’auteur en europe : vers un titre unitaire
Chapitre XIII. Plaidoyer pour un droit d’auteur unitaire de l’Union européenne