TY  - GEN
T1  - Les nouveaux traités de l'OMPI :Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur et Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions, et les phonogrammes /
AU  - Kerever, Andre,
VL  - 1998 Vol 32 No 2 pages 3-17
N1  - Le Traite? de l'OMPI sur le droit d'auteur : - Les clauses interpre?tatives de la Convention de Berne; - Les droits sur la communication nume?rique; - Le droit d'autoriser la location; - Le droit d'autoriser la location des supports d'oeuvres cine?matographiques; - Le droit d'autoriser la location des phonogrammes incorporant des oeuvres prote?ge?es; Le Traite? de l'OMPI sur les interpre?tations et exe?cutions, et les phonogrammes : - Le droit moral des artistes interpre?tes; - Le droit de location; - Le droit de mise a? disposition de phonogrammes et des interpre?tations fixe?es; - Relations entre le second traite? et le droit d'auteur;.
ID  - 22526
KW  - DROIT D'AUTEUR : CONVENTION DE BERNE, PERSONNES ET OEUVRES PROTEGEES : NOUVEAUX TRAITES DE L'OMPI (WCT, WPPT)
KW  - NOUVEAUX TRAITES DE L'OMPI : CONFERENCE DIPLOMATIQUE (1996)
KW  - COMMUNICATION NUMERIQUE : DROIT D'AUTEUR
KW  - CONVENTION DE ROME
KW  - ARTISTES INTERPRETES : DROIT MORAL
TI  - Les nouveaux traités de l'OMPI :Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur et Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions, et les phonogrammes /
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