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000020869 1102_ $$aOrganisation Mondiale Du Commerce (OMC),$$eissuing body.
000020869 24512 $$aL'Organisation Mondiale du Commerce :$$bun commerce ouvert sur l'avenir /$$cOrganisation Mondiale Du Commerce (omc).
000020869 264_1 $$a[Place of publication not identified] :$$b[publisher not identified],$$c1995.
000020869 300__ $$a35 pages ;$$c[28] cm
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000020869 500__ $$aRec?u le 01/02/96; Sommaire : Les fondements du syste?me commercial mondial : Qu'est-ce que l'Organisation mondiale du commerce? Les principes qui inspirent le syste?me commercial; Les arguments en faveur d'une commerce ouvert; Les racines de l'OMC : Bref historique du GATT; Les ne?gociations commerciales : la voie du progre?s; Le Tokyo Round, premie?re tentative de re?forme du syste?me commercial; Le GATT a-t-il re?ussi? Le Cycle d'Uruguay : la cre?ation d'un nouveau syste?me; En quoi l'OMC diffe?re-t-elle du GATT? Comment l'OMC fonctionne : La stucture de l'OMC; Repre?sentation a? l'OMC et groupements e?conomiques; Comment l'OMC prend ses de?cisions; Le Secre?tariat et le budget de l'OMC; Comment les pays deviennent membres de l'OMC; L'assistance aux pays en de?veloppement et en transition; Aide spe?ciale a? la promotion des exportations; Ro?le de l'OMC dans l'e?laboration des politiques e?conomiques mondiales; Surveillance des politiques commerciales nationales; Comment l'OMC re?gle les diffe?rends commerciaux : Proce?dure des groupes spe?ciaux; Possibilite? de faire appel; Mise en oeuvre des de?cisions de re?glement des diffe?rends; Un marche? plus e?quitable pour les produits agricoles : Nouvelles re?gles et nouveaux engagements; Sante? et se?curite?; Aider les pays les moins avance?s et les pays en de?veloppement importateurs nets de produits alimentaires; Textiles et ve?tements : retour au re?gime normal; Commerce des services : des re?gles pour promouvoir la croissance et l'investissement : Le cadre ge?ne?ral; Les annexes; Les listes et les exceptions au traitement de la nation la plus favorise?e: Le programme de travail en cours; Droits de proprie?te? intellectuelle : assurer leur protection et leur respect; Ache?vement du cadre juridique : Lutte contre le dumping : proce?dures et disciplines; Limites impose?es aux subventions et mesures compensatoires; Protection contre les importations en cas d'urgence : sauvegardes; Re?glements techniques et normes; Licences d'importation : des proce?dures claires; Re?gles applicables a? l'e?valuation des marchandises en douane; L'inspection avant expe?dition : un autre contro?le des importations; Re?gles d'origine : la recherche de l'harmonisation; Mesures concernant les investissements : re?duire les distorsions commerciales; Accords plurilate?raux : Loyaute? du commerce des ae?ronefs civils; Promouvoir la concurrence dans les marche?s publics; Arrangement spe?cial relatif au secteur laitier; Faciliter le commerce de la viande; Comment faire en sorte que les politiques commerciales et celles relatives a? l'environnement se renforcent mutuellement; Annexe : Re?sume? du GATT de 1994; Membres de l'OMC;.
000020869 650_4 $$aORGANISATIONS INTERNATIONALES : ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE
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