@article{20411,
      note = {Don; recd. 29/06/94; Contient : Extr. Bulletin du droit  d'auteur 1990, Vol 24, No 4 : BECOURT, Daniel. La  re?volution franc?aise et droit d'auteur : Pour un nouvel  universalisme; DIETZ, Adolf. Le droit de la communaute? des  auteurs : un concept moderne de domaine public payant.  Extr. Legipresse 1992/9, No 96, II, Chroniques et opinions  : BECOURT, Daniel. Le re?gime des pre?somptions le?gales du  droit d'auteur; Extr. Actualite? le?gislative DALLOZ 1992,  No 6, p 47-59 : BECOURT, Daniel. Re?flexions sur le projet  de codification des textes sur la proprie?te? litte?raire  et artistique; Extr. Les Petites Affiches : La Loi 1992, No  94, p 9-17 : BECOURT, Daniel. En marge du de?po?t le?gal :  ne?cessite? d'une terminologie pre?cise dans le domaine du  droit d'auteur; Extr. Les Petites Affiches : La Loi 1990,  No 29, p 12-18 : BECOURT, Daniel. Essai de terminologie  comparative; Extr. Les Petites Affiches : La Loi 1990, No  72, p 33-36 : BECOURT, Daniel. Essai de terminologie  comparative (suite); Extr. Les Petites Affiches : La Loi  1993, No 149, p 10-15 : BECOURT, Daniel. La trilogie  auteur-oeuvre-public (1re partie); Extr. Les Petites  Affiches : La Loi 1993, No 152, p 22-24 : BECOURT, Daniel.  La trilogie auteur-oeuvre-public (2e partie); Extr. Les  Petites Affiches : La Loi 1993, No 155, p 8-12 : BECOURT,  Daniel. La trilogie auteur-oeuvre-public (3e partie); Extr.  Les Petites Affiches : La Loi 1994, No 1, p 12-16 :  BECOURT, Daniel. La trilogie auteur-oeuvre-public (4e  partie); Extr. Les Petites Affiches : La Loi 1994, No 4, p  4-9 : BECOURT, Daniel. La trilogie auteur-oeuvre-public  (suite et fin);.},
      author = {Becourt, Daniel,},
      url = {http://tind.wipo.int/record/20411},
      title = {Réflexions sur le droit d'auteur : pour une nouvelle  approche : création - communication - rémunération /},
      recid = {20411},
      pages = {1 volume (various paging) ;},
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