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T1  - Hommage à Henri Desbois :études de propriété intellectuelle.
N1  - Contents: DOCK, M. La Convention universelle sur le droit d'auteur re?vise?e a? Paris le 24 juillet 1971; KEREVER, A. Le droit d'auteur en Europe Occidentale; PLAISANT, R. Les conventions relatives au droit moral de l'auteur; STROEMHOLM, S. Le refus par l'auteur de livrer une oeuvre de l'esprit ce?de?e avant son ache?vement : e?tude sur le droit de divulgation de la loi du 11 mars 1957; ULMER, E. Le droit de suite et sa re?glementation dans la Convention de Berne; BASTIAN, D. De la marque constitue?e par la forme d'un batiment; CHAVANNE, A. Mode?les et marques de fabrique; FRANCON, A. La prohibition des marques descriptives en droit franc?ais; LASSIER, J. Haute fide?lite?; MATHELY, P. L'e?tendue de la protection confe?re?e par le brevet selon la loi de 1968; MOUSSERON, J.M. L'obligation de garantie dans les contrats d'exploitation de brevets d'invention; PEROT-MOREL, M.A. L'usage du nom patronymique d'autrui a? titre de marque; ROTONDI, M. Un projet italien de loi type pour les brevets, les mode?les et les marques; SAINt-GAL, Y. Marques : obligation d'usage en droit compare?; SAVIGNON, F. Essai de pre?sentation de donne?es internationales en matie?re de brevets d'invention; SANCTIS, V DE. La cour constitutionnelle italienne et le droit d'auteur; MASOUYE, CL. L'Organisation mondiale de la proprie?te? intellectuelle (OMPI).
ID  - 15625
KW  - PROPRIETE INDUSTRIELLE : OUVRAGES GENERAUX : TRAITES GENERAUX
KW  - CONVENTION UNIVERSELLE SUR LE DROIT D'AUTEUR
KW  - DROIT D'AUTEUR : EUROPE OCCIDENTALE
KW  - DROIT MORAL DE L'AUTEUR : CONVENTIONS
KW  - DROIT DE DIVULGATION (11 MARS 1957) : ETUDE
KW  - DROIT DE SUITE : REGLEMENTATION DANS LA CONVENTION DE BERNE
KW  - MODELES ET MARQUES DE FABRIQUES
KW  - MARQUES DESCRIPTIVES : DROIT FRANCAIS
KW  - BREVET : ETENDUE DE LA PROTECTION
KW  - BREVETS D'INVENTION : CONTRATS D'EXPLOITATION
KW  - MARQUES : NOM PATRONYMIQUE
KW  - PROPRIETE INDUSTRIELLE : LOI TYPE : PROJET ITALIEN
KW  - MARQUES : OBLIGATION D'USAGE : DROIT COMPARE
KW  - DROIT D'AUTEUR : COUR CONSTITUTIONNELLE ITALIENNE
KW  - OMPI
TI  - Hommage à Henri Desbois :études de propriété intellectuelle.
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